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5 mars 2026

Acceptation des conditions

Naviguer sur ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. En cas de désaccord, veuillez ne pas utiliser le site.

Définitions

Les termes ci-dessous ont la signification suivante dans le cadre de ce site :

• « Site » désigne le contenu accessible à l’adresse www.mithelorize.sbs et toutes ses pages associées.
• « Utilisateur » désigne toute personne visitant ou utilisant le site dans le respect des présentes conditions.
• « Éditeur » désigne l’organisation responsable du contenu, administration et gestion du site.
• « Contenus » concerne tous les textes, éléments graphiques, supports téléchargeables mis à disposition.

Utilisation du service

L’accès est réservé à un usage personnel. La reproduction ou distribution de contenus sans accord écrit est interdite.

Âge

Le site est réservé aux personnes majeures selon la loi française. Tout accès par un mineur engage l’autorisation d’un responsable légal.

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Responsabilités d’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• Ne pas détourner l’usage normal du site ou son contenu.
• Respecter le droit d’auteur de chaque ressource partagée.
• Ne pas publier de propos inappropriés ou illicites dans les formulaires.
• Tenir à jour ses informations transmises si besoin.

Interdictions

Il est strictement interdit de :

• Exploiter le site à des fins commerciales sans autorisation écrite.
• Tenter d’accéder illégalement à nos serveurs, données ou systèmes techniques.
• Collecter illégalement les données personnelles d’autres visiteurs.
• Utiliser ou reproduire les contenus pour d’autres sites sans accord.
• Introduire des virus ou logiciels malveillants.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sont protégés par les lois françaises. Toute réutilisation hors consultation personnelle nécessite une autorisation préalable.

Contenus utilisateurs

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Limitation de responsabilité

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Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser l’éditeur en cas de préjudice lié à un usage inapproprié.

Règlement des litiges

Tout litige est soumis au droit français et aux juridictions compétentes.

Loi applicable

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

Résiliation

L’éditeur se réserve le droit de suspendre tout accès en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les conditions peuvent être modifiées à tout moment et vous seront communiquées ici.

Divisibilité

Si une clause est réputée invalide, le reste des conditions demeure en vigueur.

Intégralité de l’accord

Les présentes constituent la totalité de l’accord entre l’utilisateur et l’éditeur.

Contact et réclamations

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